Informations légales
Mentions légales
Identification de l'éditeur de la plateforme XAM XAM et des conditions générales d'accès au site.
Dernière mise à jour : 20 août 2026
1. Éditeur du site
La plateforme XAM XAM (« le Site »), accessible en ligne, est éditée sous le nom commercial XAM XAM — « Le savoir qui fait avancer. »
- Raison sociale : [RAISON SOCIALE À COMPLÉTER]
- Forme juridique : [FORME JURIDIQUE À COMPLÉTER]
- RCCM : [RCCM À COMPLÉTER]
- NINEA : [NINEA À COMPLÉTER]
- Siège social : [ADRESSE DU SIÈGE À COMPLÉTER]
- Email officiel : [EMAIL OFFICIEL À COMPLÉTER]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : [DIRECTEUR DE LA PUBLICATION À COMPLÉTER].
3. Hébergement et prestataires techniques
L'application est hébergée et déployée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
La base de données, l'authentification des comptes et le stockage des fichiers de la plateforme sont gérés par Supabase.
Le nom de domaine du Site est géré par Hostinger.
Les paiements réalisés sur le Site sont traités par le prestataire de paiement GeniusPay, dans les conditions décrites dans les Conditions générales de vente.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le Site — formations, contenus pédagogiques, textes, vidéos, illustrations, structure, identité visuelle et logo XAM XAM — est protégé au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l'éditeur du Site ou font l'objet d'une autorisation d'usage.
Toute reproduction, représentation, modification, redistribution ou revente, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
5. Responsabilité relative aux contenus
Les contenus pédagogiques proposés sur XAM XAM sont fournis à titre informatif et éducatif. L'éditeur du Site s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans garantir un résultat professionnel, commercial ou personnel spécifique découlant de leur utilisation.
6. Disponibilité du site
L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer un accès continu au Site, sans pouvoir garantir une disponibilité ininterrompue. Le Site peut être suspendu temporairement, notamment pour des opérations de maintenance, sans que cela n'engage la responsabilité de l'éditeur.
7. Contact
Pour toute question relative au Site ou à ces mentions légales, l'éditeur peut être contacté à l'adresse suivante : [EMAIL OFFICIEL À COMPLÉTER].
8. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit sénégalais, notamment à la loi n°2008-08 du 25 janvier 2008 sur les transactions électroniques. En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée en priorité via le contact indiqué ci-dessus. À défaut d'accord amiable, les juridictions sénégalaises compétentes seront seules saisies.